Legal
Credits
Notice légale
1. Éditeur du site
Le site Ninou Pizza est édité par :
Nom de la société : Ninoupizza
Forme juridique : SAS
Capital social : sans
Adresse du siège social : 117 route de Roybon saint Siméon de Bressieux
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Responsable de la publication : [Nom et prénom du responsable, fonction]
Contact : [Adresse email, numéro de téléphone]
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : IONOS
Adresse de l'hébergeur : [Adresse complète de l'hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
4. Conditions générales de vente (CGV)
Les Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les transactions réalisées sur notre site. Elles définissent les modalités d'achat, de livraison et de retour des produits alimentaires.
[Inclure un lien vers les Conditions Générales de Vente détaillées]
5. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur ce site sont destinées à [Nom de la société], responsable du traitement. Elles sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion de vos commandes et de l'envoi d'informations commerciales si vous y avez consenti.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse suivante : [Adresse email pour la gestion des données].
Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
[Inclure un lien vers la Politique de confidentialité]
6. Conditions d’utilisation
L’utilisateur s’engage à respecter les conditions d’utilisation du site, à ne pas perturber son bon fonctionnement et à respecter la législation en vigueur.
Il est également responsable de la sécurité de ses informations de connexion et de ses actions sur le site.
7. Responsabilité
Le site [Nom du site] met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations présentes, mais ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions. Les produits alimentaires sont vendus sous leur propre responsabilité.
En cas de non-conformité des produits reçus, veuillez nous contacter immédiatement via notre service client.
8. Réglementation applicable
Le présent site et ses utilisateurs sont soumis à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Mentions légales supplémentaires (facultatives selon le cas) :
- Durée de validité des offres : Certaines informations peuvent être limitées dans le temps (promotions, offres spéciales, etc.).
- Livraison et retours : Détails sur la politique de livraison et de retour spécifique aux produits alimentaires.
- Service client : Modalités de contact en cas de question ou de problème lié à une commande.
Cette notice légale est un modèle et peut être adaptée en fonction des spécificités de votre activité, de votre localisation, et des lois en vigueur. Il est conseillé de consulter un avocat ou un expert juridique pour s’assurer que votre notice légale respecte toutes les obligations légales applicables à votre entreprise.